Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAT
/
BEL AMY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEL AMY
CANAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1493568
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2028
BEL AMY de CANAT

Présentation de la marque BEL AMY

Déposée le 10 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL AMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAT domicilié(e) ZI Plaine des Ondes - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 681 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BEL AMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEL AMY arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

CANAT a également déposé les autres marques suivantes : REGINE ROYAT , CANATANE , KERTHANE , LOUVA L'OUVRAGE D'ALSACE , TECCIA


CANAT, Société par Actions Simplifiée - ZI Plaine des Ondes - 12100 - MILLAU - France - SIREN 392681250


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2127490 - Publication au BOPI 1998-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386448 - Publication au BOPI 2008-10-03

Inscription le 30 juin 1997 - Concession de licence n°239480 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 21 mars 2001 - Gage constitué n°318749 - Publication au BOPI 2001-03-21

Inscription le 24 octobre 2003 - Changement d'adresse n°380139 - Publication au BOPI 2003-10-24

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400912 - Publication au BOPI 2004-10-11

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696284 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-19

Inscription le 24 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°746561 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Des chemises de nuit en étoffes mailles et tissées, pyjamas, robes de chambre, tabliers blouses, robes et chemisiers, slips, soutiens-gorge, caracos, coordonnés, peignoirs de bain et, plus généralement, tous sous-vêtements et vêtements d'intérieur.